Mentions légales
Mentions valables au 15/04/2015
Présentation du site
Ce site est le site officiel du Domaine Albert, situé à Pommiers, exploitée par la SCEA Eric Bettant. En vertu de la loi du 21 juin 2004 intitulée "loi pour la confiance dans l'économie numérique", la SCEA Eric Bettant publie l'identité des acteurs intervenant sur le site .
Le site est édité par : SCEA Eric Bettant, 2260, route de Saint-Fonds, 69480 POMMIERS.
SCEA Eric Bettant est une SCEA au capital de 88 100,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon (RCS) sous le numéro 422 854 158.
Directeur de publication : Eric Bettant
Webmaster : Eric Bettant
Contact : eric.bettant@domainealbert.fr
L'hébergement du site est réalisé par TAONIX.
Droits d'auteur
Ce site est l'entière et exclusive propriété de SCEA Eric Bettant.
Toute reproduction du site, même partielle, est strictement interdite, sauf autorisation expresse de SCEA Eric Bettant.
Crédit photos
Toutes les photos utilisées dans le site ont été cédées et appartiennent à SCEA Eric Bettant.
Accès et utilisation du site
Le site est accessible de façon permanente à tout visiteur. Des interruptions de service peuvent occasionnellement pertuber l'accès au site. L'utilisateur ne pourra se prévaloir d'un dommage et ne pourra prétendre à aucune indemnité.
Liens hypertexte
SCEA Eric Bettant n'est pas responsable et ne dispose d'aucun contrôle sur le contenu des sites Internet possédant un lien vers son site.
Mise à jour des mentions légales et des conditions générales d'utilisation
SCEA Eric Bettant se réserve le droit de modifier à tout moment les mentions légales et les Conditions Générales d'Utilisation (CGU) du site. En conséquence, SCEA Eric Bettant invite les utilisateurs à les consulter régulièrement pour en prendre connaissance.